Conditions générales

Conditions générales de vente de eleven teamsports GmbH

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux ventes effectuées par eleven teamsports GmbH, dont le siège social est situé à Im Winkel 1–3, 74589 Satteldorf, Allemagne. La société est enregistrée auprès du tribunal d'instance d'Ulm sous le numéro d'enregistrement commercial (HRB) 720635 et détient le numéro d'identification TVA DE252734710. Numéro de téléphone : +49 7951 9645 100. Numéro de fax : +49 7951 9645 199. Adresse électronique : service@11teamsports.com. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux clients résidant en Autriche, en Belgique, en Bulgarie, en Croatie, en République tchèque, au Danemark, en Finlande, en France, en Allemagne, en Grèce, en Hongrie, en Italie, en Irlande, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Pologne, au Portugal, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie, en Espagne et en Suède. Des dispositions alternatives s'appliquent dans certains pays, ce qui signifie qu'il existe des différences ou des ajouts. Ces différences ou ajouts sont indiqués dans les articles concernés.

1. Généralités
Les présentes Conditions Générales de vente s'appliquent aux contrats conclus entre eleven teamsports GmbH et ses consommateurs. Lorsque le terme « consommateur » est utilisé dans les présentes conditions générales de vente, la définition suivante s'applique : un consommateur est toute personne physique qui conclut une transaction juridique avec eleven teamsports GmbH à des fins qui ne sont principalement ni commerciales ni indépendantes. Il n'est pas possible de fournir des numéros de TVA ou d'autres numéros fiscaux dans la boutique en ligne. Si vous passez une commande dans la boutique en ligne au nom d'une entreprise située dans l'Union européenne, vous êtes responsable de la déclaration de la TVA, et non eleven teamsports.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent :
En Autriche, une personne est considérée comme un client si, en vertu de l'article 1, paragraphe 1, point 2, de la loi autrichienne sur la protection des consommateurs (KSchG), la transaction ne s'inscrit pas dans le cadre de l'exercice de son activité professionnelle.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent exclusivement, sous réserve de tout accord individuel contraire. Toute référence aux conditions générales de vente standard du client est rejetée par la présente.

Lorsque des articles sont ajoutés gratuitement à la commande, cela est soumis à la condition que le contrat d'achat reste valide et, en particulier, qu'il ne soit pas annulé par rétractation ou résiliation. En cas de résiliation du contrat d'achat, ces articles doivent également être retournés.

La vente de marchandises aux consommateurs est réservée à un usage privé et uniquement dans des quantités habituelles pour la consommation domestique normale. En effectuant un achat, le consommateur ou l'entreprise confirme que les marchandises ne sont pas destinées à la revente commerciale. eleven teamsports GmbH se réserve le droit de refuser les offres contractuelles qui suggèrent que les marchandises sont destinées à la revente commerciale. Cette disposition ne s'applique pas aux consommateurs commerciaux individuels qui ont conclu un accord de revente avec eleven teamsports GmbH.

Pour les consommateurs résidant aux Pays-Bas, les dispositions suivantes s'appliquent également :
la saisie des numéros de TVA ou d'autres numéros d'identification fiscale n'est pas prise en charge dans notre boutique en ligne. Un consommateur qui passe une commande dans notre boutique en ligne pour le compte d'une entreprise au sein de l'UE est seul responsable du paiement de la TVA. eleven teamsports GmbH n'est pas responsable à cet égard.

Veuillez vous référer à la description du produit pour connaître les principales caractéristiques des articles que nous vendons. Veuillez noter qu'un contrat distinct est conclu pour chaque article individuel, même si plusieurs articles sont commandés dans le cadre d'une seule transaction.

(1) Conclusion du contrat via le site Web « 11teamsports.com »
Une fois que vous avez ajouté le produit à votre panier, vous pouvez en consulter le contenu dans cette vue. Vous pouvez soit poursuivre vos achats, soit ouvrir le panier, soit procéder à la commande en passant à la caisse. Tout comme dans le panier, vous avez la possibilité de modifier la quantité commandée ou de retirer un produit du panier à ce stade. Veuillez saisir votre code promotionnel ici, le cas échéant. Vous serez redirigé vers la page de paiement en cliquant sur un bouton. Si vous êtes déjà un consommateur, vous pouvez vous connecter à l'aide des informations enregistrées chez nous, vous inscrire en tant que nouveau consommateur ou poursuivre le processus de commande sans vous inscrire. Veuillez cliquer sur le bouton correspondant et saisir les informations requises sur la page suivante pour effectuer une nouvelle inscription ou passer une commande sans inscription. Le cas échéant, vous pouvez saisir une adresse de livraison différente de votre adresse de facturation. Cliquez ensuite sur « Étape suivante » pour choisir votre mode de paiement. Une fois le mode de paiement sélectionné, vous serez redirigé vers la page de sélection du mode d'expédition. Choisissez votre mode d'expédition préféré et accédez au récapitulatif de votre commande. Sur la page d'aperçu, vous pouvez vous abonner à notre bulletin d'information en cochant la case correspondante. Nous vous prions de bien vouloir lire nos conditions générales de vente et prendre connaissance de notre politique d'annulation, du formulaire d'annulation, des informations légales et de notre politique de confidentialité. Vérifiez les informations que vous avez saisies et les articles que vous avez sélectionnés. Vous pouvez apporter des corrections à l'aide de la fonction de modification. Pour terminer votre commande, veuillez cliquer sur le bouton « Acheter ». Votre commande constitue une offre de conclusion d'un contrat d'achat. Vous recevrez une confirmation de réception de votre commande, accompagnée de son acceptation, par courriel automatique immédiatement après l'avoir soumise. Ce courriel de confirmation constitue la conclusion du contrat d'achat.

(2) Conclusion du contrat via Amazon Pay
Après avoir cliqué sur Amazon Pay, vous serez redirigé vers une page du prestataire de services de paiement Amazon. Veuillez saisir l'adresse électronique et le mot de passe que vous avez enregistrés auprès d'Amazon ou créer un nouveau compte Amazon conformément aux instructions du prestataire de services de paiement. À la page suivante, veuillez sélectionner une adresse dans votre carnet d'adresses Amazon ou modifier vos adresses existantes. Ensuite, veuillez sélectionner votre mode de paiement préféré. Veuillez indiquer votre mode de paiement et sélectionner votre mode d'expédition préféré à l'étape suivante. Sur la page suivante, vous pouvez vous abonner à notre bulletin d'information en cochant la case correspondante. Nous vous prions de bien vouloir lire nos conditions générales de vente et prendre connaissance de notre politique d'annulation, du formulaire d'annulation, des informations légales et de notre politique de confidentialité. Vérifiez les informations que vous avez saisies et les articles que vous avez sélectionnés. Ensuite, terminez votre commande. Votre commande constitue une offre de conclusion d'un contrat d'achat. Vous recevrez une confirmation de réception de votre commande, accompagnée de son acceptation, par courriel automatique immédiatement après l'avoir soumise. Ce courriel de confirmation constitue la conclusion du contrat d'achat.

(3) Conclusion du contrat via PayPal Express
Après avoir sélectionné le mode de paiement PayPal Express, vous serez redirigé vers une page du prestataire de services de paiement PayPal. Veuillez saisir les informations demandées ici conformément aux instructions du prestataire de services de paiement ou, le cas échéant, vérifier les informations que vous avez enregistrées auprès du prestataire de services de paiement. Vous serez ensuite redirigé vers notre boutique en ligne. Vous pourrez alors vous abonner à notre bulletin d'information en cochant la case correspondante. Nous vous prions de bien vouloir lire nos conditions générales de vente et prendre connaissance de notre politique d'annulation, du formulaire d'annulation, des informations légales et de notre politique de confidentialité. Vérifiez les informations que vous avez saisies et les articles que vous avez sélectionnés. Pour terminer le processus de commande, veuillez confirmer votre commande en effectuant la dernière étape. Votre commande constitue une offre de conclusion d'un contrat d'achat. Vous recevrez une confirmation de réception de votre commande, accompagnée de son acceptation, par courriel automatique immédiatement après l'avoir soumise. Ce courriel de confirmation constitue la conclusion du contrat d'achat.

2. Conclusion du contrat
(1) Les consommateurs doivent être majeurs ; dans le cas contraire, le consentement de leur représentant légal est requis.

(2) Toutes les informations fournies sur le site Web constituent uniquement une invitation à soumettre une offre. Les produits présentés dans notre boutique en ligne ne constituent pas une offre juridiquement contraignante, mais plutôt un catalogue en ligne non contraignant. Les informations fournies ne constituent ni une offre de notre part ni un contrat juridiquement contraignant. En passant commande, le consommateur fait une offre d'achat des produits qui y sont mentionnés. Après réception de la commande, eleven teamsports GmbH envoie une confirmation de commande par courriel. Cette confirmation ne vaut pas acceptation de l'offre contractuelle du consommateur. Le moment où le contrat est conclu varie en fonction du mode de paiement choisi.

Le paiement peut généralement être effectué à l'avance par virement bancaire instantané, PayPal, carte de crédit, Amazon Pay, achat sur compte, Giropay ou bon d'achat. À la conclusion de tout contrat, eleven teamsports GmbH se réserve le droit de refuser certains modes de paiement et de proposer au client d'autres modes de paiement, notamment ceux correspondant à sa solvabilité, afin de limiter le risque de crédit. Il n'existe aucun droit à un mode de paiement spécifique. Si les paiements doivent être effectués via des prestataires de paiement tiers, leurs conditions générales de paiement s'appliquent également. Vous trouverez de plus amples informations sur les modalités de paiement sur https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/aide-et-contact/modes-de-paiement/.

Si le paiement est effectué immédiatement après la passation de la commande, par exemple lors d'un paiement par virement bancaire instantané ou PayPal, le contrat est conclu dès que la transaction est effectuée avec succès par l'intermédiaire du prestataire de services de paiement. En cas de paiement par carte de crédit, le contrat est conclu au moment où la carte de crédit est débitée. Pour les autres modes de paiement, eleven teamsports GmbH peut accepter la commande en envoyant une confirmation de commande par courriel ou en livrant la marchandise dans les délais de livraison prévus. Cela constitue la conclusion du contrat.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent :
Si, malgré des efforts raisonnables, les marchandises commandées ne peuvent être obtenues sur le marché, eleven teamsports GmbH est en droit de résilier le contrat.

Les informations que nous fournissons ne constituent en aucun cas une offre juridiquement contraignante, y compris dans le cadre de concours de maillots et de campagnes de tirages au sort. Un contrat juridiquement contraignant pour les marchandises n'est conclu qu'après réception d'une confirmation d'expédition.

(3) Les consommateurs peuvent acheter certains articles dans la boutique en ligne à l'avance, même si ces articles ne sont pas encore prêts à être expédiés immédiatement (« articles en prévente »). Les articles en prévente sont clairement identifiés comme tels sur la boutique en ligne. La page du produit concerné informe le consommateur de la date de livraison approximative et de la date limite de livraison du produit en question. Le consommateur passe sa commande de la même manière que pour les produits classiques. Le consommateur accepte que le paiement soit prélevé de la même manière que pour les produits réguliers, quel que soit le mode de paiement choisi, et ce, même si les articles en prévente commandés n'ont pas encore été livrés, ne sont pas encore prêts à être expédiés et n'ont pas encore été facturés. Le consommateur recevra la facture lors de la livraison des articles en prévente. Pour le reste, les présentes conditions générales de vente s'appliquent, notamment l'article 7 (6).

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent :
Le consommateur accepte expressément ce délai de livraison plus long et indéterminé. Ce délai peut être considérablement supérieur à 30 jours.

(4) eleven teamsports GmbH mettra également sa boutique en ligne à la disposition de partenaires désignés, leur permettant ainsi de proposer et de vendre leurs propres produits via la plateforme. Les produits partenaires sont ceux dont la page produit respective comporte la mention « Vendu et expédié par [nom du partenaire] ». Les contrats relatifs aux produits des partenaires doivent être conclus directement entre le client et le partenaire. Par conséquent, les conditions générales du partenaire s'appliquent. Toute réclamation au titre de la garantie et/ou pour défaut doit également être adressée au partenaire. Aucune réclamation contractuelle ne peut être formulée à l'encontre de eleven teamsports GmbH en ce qui concerne les produits des partenaires. Les produits vendus directement par eleven teamsports GmbH, en revanche, sont des produits proposés dans la boutique en ligne eleven teamsports GmbH qui ne comportent pas de mention explicite les identifiant comme des produits partenaires.

Ce qui suit s'applique également aux consommateurs résidant en France : (5) Les consommateurs ont le droit d'accéder à la documentation écrite du présent contrat sur simple demande et dans les limites fixées par les dispositions légales applicables.

3. Modes de paiement
Si le consommateur choisit le paiement anticipé comme mode de paiement, nous lui communiquerons nos coordonnées bancaires dans le courriel de confirmation de commande. Le virement doit être effectué sur ce compte. La livraison express n'est pas disponible avec ce mode de paiement.

Dans le cas d'un paiement par carte de crédit, le consommateur peut fournir le numéro, la date d'expiration de sa carte de crédit, ainsi que le code de vérification à trois chiffres, une fois le processus de commande terminé. Le montant de la facture sera alors débité du compte correspondant.

Si PayPal est sélectionné comme mode de paiement, le consommateur sera redirigé vers le site Web de paiement PayPal à la fin du processus de commande. Si le consommateur dispose déjà d'un compte PayPal, il peut s'y connecter et effectuer le paiement. Si le consommateur ne dispose pas encore d'un compte PayPal, il peut en créer un via le lien « Ouvrir un compte PayPal » en saisissant ses informations, puis poursuivre le processus de paiement. Les modalités sont régies par le contrat conclu entre le prestataire PayPal et le consommateur.

Pour ce qui est du mode de paiement PayPal Express, le consommateur accède directement à son compte PayPal dès le début du processus d'achat. Les modalités sont régies par le contrat conclu entre le prestataire de paiement PayPal et le consommateur.

En choisissant le mode de paiement « Acheter maintenant, payer plus tard » (un service proposé par PayPal), le paiement est traité par PayPal. Aucun compte PayPal n'est requis. Le consommateur reçoit un récapitulatif de facturation par courriel pour le montant facturé. Il lui suffit ensuite de virer le montant sur le compte indiqué dans ce récapitulatif dans les 30 jours suivant la commande. Ce mode de paiement est uniquement disponible en Allemagne et pour les commandes d'un montant minimum de 1,50 € et maximum de 1 500 €. De plus, la date de naissance du destinataire de la facture doit être indiquée et celui-ci doit être majeur.

Lorsque vous sélectionnez le mode de paiement « Achat en plusieurs fois » (un service proposé par PayPal), le paiement est traité par le prestataire de services de paiement PayPal. Un compte PayPal est requis. Le montant du panier (intérêts compris) peut être réglé en 12 mensualités. Ce mode de paiement est disponible pour les commandes d'une valeur minimale de 199 EUR et d'un montant maximal de 5 000 EUR. Les modalités sont régies par le contrat conclu entre le prestataire PayPal et le consommateur.

Si le virement bancaire SOFORT est sélectionné comme mode de paiement, le consommateur sera redirigé vers le site Web du prestataire de services de paiement une fois le processus de commande terminé. Le consommateur peut effectuer le virement bancaire via les services bancaires en ligne en saisissant le code PIN et le code TAN fournis par sa banque. Ce mode de paiement est uniquement disponible pour les personnes titulaires d'un compte bancaire dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Suisse, Pays-Bas, Belgique, Pologne, Espagne, Italie et Royaume-Uni.

En ce qui concerne le mode de paiement Amazon Pay, le consommateur bénéficie d'un accès direct à son compte Amazon dès le début du processus d'achat. Les modalités sont régies par le contrat conclu entre le prestataire de paiement Amazon et le consommateur.

Si Paydirekt est sélectionné comme mode de paiement, le consommateur sera redirigé vers le site Web de paiement Paydirekt à la fin du processus de commande. Si le consommateur dispose déjà d'un compte Paydirekt, il peut s'y connecter et effectuer le paiement. Si le consommateur ne dispose pas encore de compte Paydirekt, il peut en créer un en saisissant ses coordonnées via le lien « Activer maintenant et poursuivre les achats », puis poursuivre le processus de paiement. Les modalités sont régies par le contrat conclu entre le prestataire Paydirekt et le consommateur.

Les frais d'emballage et d'expédition sont indiqués séparément dans la description du produit.

4. Prix
(1) Tous les prix incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable. Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions suivantes s'appliquent : toute modification des prix catalogue de nos fournisseurs ou des frais de transport, taxes, droits de douane ou autres prélèvements servant au calcul du prix, survenant entre la conclusion du contrat et la livraison, autorise eleven teamsports GmbH à ajuster le prix en conséquence. Le droit d'augmenter le prix ne s'applique que dans la mesure où le consommateur peut exiger le paiement de ces frais de la part de ses partenaires contractuels.

(2) Lorsque le consommateur est un particulier, les dispositions suivantes s'appliquent : eleven teamsports GmbH est en droit d'augmenter le prix pour les raisons et dans la mesure indiquées ci-dessus si les marchandises ou les services doivent être livrés ou fournis plus de quatre mois après la conclusion du contrat. Cette disposition ne s'applique pas aux obligations continues.

En ce qui concerne les consommateurs résidant en Autriche, le paragraphe 3 (2) est remplacé par le texte suivant : Si le consommateur est un particulier, les dispositions suivantes s'appliquent : eleven teamsports GmbH se réserve le droit d'augmenter ou de diminuer le prix entre la conclusion du contrat et la livraison, en raison de modifications des prix catalogue de nos fournisseurs, des frais de transport, des taxes, des droits de douane et des prélèvements sur lesquels se base le calcul du prix et sur lesquels eleven teamsports GmbH n'a aucune influence, ou si la livraison ou la prestation doit avoir lieu au moins quatre mois après la conclusion du contrat.

Quant aux clients résidant en Italie, l'article 3 (2) est remplacé par le texte suivant : Pour les biens ou services dont la livraison ou l'exécution est prévue plus d'un mois après la conclusion du contrat, le vendeur a le droit d'augmenter le prix des biens ou services en fonction des conditions prévalant sur le marché. En conséquence, le consommateur italien dispose d'un droit de rétractation.

5. Bons d'achat, bons de réduction et bons promotionnels
(1) Bons d'achat :
Le consommateur peut acquérir des bons d'achat d'une valeur prédéterminée. Il existe deux types de bons d'achat : le bon d'achat en ligne et la carte cadeau en magasin.

Le bon d'achat en ligne ne peut être acheté et utilisé qu'en ligne. Le bon d'achat en ligne est exclusivement envoyé par courriel à l'adresse électronique indiquée lors de la commande du bon. Les bons d'achat en ligne sont valables dans l'ensemble de la boutique en ligne, à l'exception des produits partenaires, conformément à l'article 2 (4) des présentes conditions générales de vente, qui sont indiqués dans la boutique en ligne par la mention « Vendu et expédié par [nom du partenaire] ». Les bons d'achat sont valables dans tous les magasins eleven teamsports GmbH et dans l'ensemble de la boutique en ligne, à l'exception des produits partenaires, conformément à l'article 2 (4), dernier paragraphe, des présentes conditions générales de vente, qui sont indiqués dans la boutique en ligne par la mention « Vendu et expédié par [nom du partenaire] ».

L'utilisation d'un bon d'achat en ligne n'est possible que lors d'une commande dans la boutique en ligne. Les bons d'achat en ligne ne peuvent être utilisés que pour une commande passée via la boutique en ligne. Pour ce faire, cliquez sur « Ajouter un code promo » lors du processus de paiement, puis saisissez le code du bon d'achat. Un seul bon d'achat en ligne peut être utilisé par commande et ne peut être combiné à aucun autre code de réduction.

Une carte cadeau en magasin ne peut être achetée que dans les magasins eleven teamsports et ne peut être utilisée que dans ces magasins. La carte-cadeau du magasin peut être utilisée dans tous les magasins de détail eleven teamsports sur présentation de la carte-cadeau. Une seule carte cadeau peut être utilisée par achat en magasin.

L'application rétroactive des bons d'achat à des achats ou commandes déjà effectués n'est pas autorisée. Si la valeur du bon d'achat est supérieure au montant de l'achat, le solde restant sera conservé pour une utilisation ultérieure. Si le consommateur retourne des marchandises qui ont été payées en totalité ou en partie à l'aide d'un bon d'achat, le montant du remboursement sera crédité sur le bon d'achat jusqu'à concurrence de son montant initial. Si le montant à rembourser à la suite du retour est supérieur à la valeur initiale du bon, un montant égal à la valeur initiale du bon sera d'abord crédité sur le bon. Si le montant à rembourser à la suite du retour est supérieur au montant initial du bon d'achat, un montant égal au montant initial du bon d'achat sera d'abord crédité sur celui-ci et tout montant restant sera remboursé selon le mode de paiement initialement choisi.

Le bon d'achat est cessible. Il est valable pendant trois ans à compter de la date d'achat. Les bons d'achat ne peuvent pas être échangés contre de l'argent liquide et ne génèrent pas d'intérêts.

Le consommateur s'engage à garder le code du bon d'achat confidentiel et à ne le divulguer qu'aux personnes autorisées. eleven teamsports GmbH décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol du code du bon d'achat après l'achat. eleven teamsports GmbH peut effectuer le paiement au détenteur du code du bon d'achat, ce qui a un effet libératoire. Cette disposition ne s'applique pas si eleven teamsports GmbH a connaissance ou ignore par négligence grave l'inéligibilité, l'incapacité juridique ou l'absence de pouvoir de représentation du titulaire. eleven teamsports GmbH décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une utilisation abusive des bons d'achat, sauf si ces dommages résultent d'un manquement intentionnel ou d'une négligence grave de sa part.

Les bons d'achat ne peuvent être utilisés à des fins publicitaires ou commerciales par des tiers sans l'accord écrit préalable de eleven teamsports GmbH.

(2) Bons de réduction en pourcentage
Les bons de réduction en pourcentage sont des codes promotionnels qui, contrairement aux bons de réduction mentionnés à l'article 4, paragraphe 1 des présentes conditions générales de vente, ne peuvent pas être achetés mais sont émis par eleven teamsports GmbH, notamment à titre de geste de bonne volonté. Si une période de validité spécifique a été déterminée pour un bon de réduction en pourcentage, celui-ci ne peut être utilisé que pendant cette période définie. Certains produits ou certaines marques peuvent être exclus de l'utilisation d'un bon de réduction en pourcentage. Les bons de réduction en pourcentage ne sont valables qu'une seule fois. Si un consommateur utilise un bon de réduction en pourcentage pour passer une commande, puis retourne la totalité de celle-ci, par exemple en exerçant son droit de rétractation, le bon de réduction en pourcentage sera réactivé et pourra être réutilisé. eleven teamsports GmbH se réserve le droit de proposer au consommateur un nouveau bon de réduction en pourcentage équivalent. Si un bon de réduction en pourcentage est soumis à un montant minimum d'achat spécifié, ce montant se réfère à la valeur d'achat réellement réalisée. Par conséquent, si une commande passée à l'aide d'un bon de réduction en pourcentage est inférieure au montant minimum d'achat spécifié pour le bon de réduction en pourcentage, par exemple parce que le consommateur exerce son droit de rétractation pour certains articles, la réduction du bon de réduction en pourcentage sera perdue pour les articles restants. Dans ce cas, le bon d'achat en pourcentage sera également rétabli et pourra être utilisé pour une commande ultérieure. Alternativement, à la discrétion de eleven teamsports GmbH, le consommateur peut recevoir un nouveau bon d'achat en pourcentage de même valeur. Un bon d'achat en pourcentage émis en ligne ne peut pas être utilisé dans les magasins physiques.

(3) Bons promotionnels :
Les bons promotionnels sont des codes promotionnels qui ne peuvent pas être achetés, contrairement aux bons d'achat conformément à l'article 4 (1) des présentes conditions générales de vente. Ils sont émis par eleven teamsports GmbH dans le cadre de promotions quotidiennes, la promotion, la réduction applicable et le code promotionnel correspondant étant affichés, par exemple, sous forme de bannière lors de l'accès à la boutique en ligne. Ces bons ne peuvent être utilisés exclusivement que dans la boutique en ligne. Certains produits ou certaines marques peuvent être exclus de l'utilisation d'un bon promotionnel. Si un bon promotionnel est soumis à un montant minimum d'achat spécifié, ce montant se réfère à la valeur d'achat réellement réalisée. Par conséquent, si une commande passée à l'aide d'un bon de réduction en pourcentage est inférieure au montant minimum d'achat spécifié pour le bon de réduction en pourcentage, par exemple parce que le consommateur exerce son droit de rétractation pour certains articles, la réduction du bon de réduction en pourcentage sera perdue pour les articles restants. Si le consommateur utilise un bon promotionnel pour une commande et retourne ensuite la totalité de la commande, par exemple en exerçant son droit de rétractation, le bon promotionnel ne sera pas réactivé et ne pourra pas être réutilisé.

(4) Les types de bons mentionnés à l'article 4 des présentes conditions générales de vente, tels que les bons d'achat, les bons de réduction en pourcentage et les bons promotionnels, ne peuvent en aucun cas être combinés.

6. Droit de rétractation et formulaire de rétractation
(1) Le droit de rétractation, conformément aux dispositions légales, est accordé exclusivement aux consommateurs pour les produits vendus par eleven teamsports GmbH. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/) et le formulaire de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/formulaire-de-retractation/)) ou le modèle de formulaire de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/#Formulaire-type-de-retractation).

Sauf accord contraire entre les parties, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats portant sur la fourniture de biens non préfabriqués dont la fabrication est déterminée par un choix ou des spécifications individuels du consommateur, ou qui sont clairement adaptés à ses besoins personnels.

Pour les consommateurs résidant en France, les dispositions suivantes s'appliquent :
eleven teamsports GmbH offre au consommateur la possibilité de résilier le contrat dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des marchandises, sans avoir à en indiquer les raisons et sans encourir de pénalités contractuelles. Seuls les frais de retour des marchandises sont à la charge du consommateur. Les produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d'origine. Le remboursement sera effectué dès réception des marchandises. Si les produits sont éligibles au droit de rétractation susmentionné et si le consommateur l'exerce dans le délai de quatorze (14) jours, eleven teamsports GmbH lui proposera un remboursement ou un avoir d'un montant équivalent à celui des produits retournés, ainsi qu'aux frais de livraison associés.

(2) Les consommateurs disposent également d'un droit de rétractation conformément à l'article 2, paragraphe 4, des présentes conditions générales, concernant les produits partenaires. Pour exercer ce droit, vous devez nous en informer,
eleven teamsports GmbH
Im Winkel 1–3
74589 Satteldorf, Allemagne
Téléphone : +49 7951 9645 100
Fax : +49 7951 9645 199
Courriel : service@11teamsports.com
ou informer le partenaire concerné, par une déclaration claire et sans ambiguïté indiquant votre décision de vous rétracter du présent contrat. Si vous décidez d'exercer votre droit de rétractation concernant votre produit partenaire auprès de eleven teamsports GmbH, veuillez également vous référer à la procédure de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/ et au formulaire de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/formulaire-de-retractation/) ou au modèle de formulaire de rétractation (disponible à l'adresse : https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/#Formulaire-type-de-retractation).

7. Réserve de propriété
(1) Lorsque le consommateur est un particulier, le présent paragraphe et les paragraphes suivants s'appliquent : la propriété des marchandises reste acquise à eleven teamsports GmbH jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. Jusqu'au transfert de propriété, l'acheteur n'est pas autorisé à vendre, céder ou grever les marchandises avant qu'elles ne soient devenues sa propriété. Si un tiers engage une procédure d'exécution forcée à l'encontre des marchandises, le consommateur est tenu d'en informer immédiatement eleven teamsports GmbH et de nous fournir toutes les informations et tous les documents nécessaires à une intervention. L'acheteur est tenu d'indemniser le vendeur pour toutes les pertes et tous les frais occasionnés par le non-respect de cette obligation, ainsi que pour toutes les mesures d'intervention nécessaires pour empêcher des tiers d'accéder à la marchandise.

(2) Si l'acheteur ne respecte pas ses obligations de paiement malgré un rappel du vendeur, ce dernier peut résilier le contrat après avoir fixé un délai raisonnable et exigé la restitution de la marchandise qui est encore en sa possession. La reprise des marchandises par le vendeur équivaut à une résiliation du contrat. Les frais de transport occasionnés par la reprise sont à la charge de l'acheteur. La saisie des marchandises par le vendeur constitue dans tous les cas une résiliation du contrat. Dès réception des marchandises retournées, le vendeur est en droit d'en disposer. Le produit de cette cession sera crédité sur les dettes de l'acheteur, déduction faite des frais de vente raisonnables.

(3) Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions suivantes s'appliquent également : la propriété des marchandises reste acquise à eleven teamsports GmbH jusqu'au règlement de l'ensemble des créances actuelles ou futures de eleven teamsports GmbH à l'égard du consommateur. Cela inclut toutes les créances en solde des comptes courants. eleven teamsports GmbH est tenue de libérer les garanties auxquelles elle a droit, dans la mesure où la valeur réalisable de ces garanties dépasse de plus de dix pour cent (10 %) les créances à garantir. Le choix des titres à libérer est laissé à la discrétion de eleven teamsports GmbH. Le seuil à partir duquel le droit à la libération est acquis est fixé à 150 % de la valeur estimée correspondante. Les marchandises peuvent être revendues dans le cadre de l'activité commerciale normale, à condition qu'un accord de revente ait été conclu avec eleven teamsports GmbH. Par la présente, le consommateur cède à eleven teamsports GmbH, avec effet immédiat, la créance sur le prix d'achat correspondant à la créance impayée à laquelle eleven teamsports GmbH a droit. eleven teamsports GmbH accepte par la présente cette cession. Le consommateur reste en droit de recouvrer les créances cédées, sous réserve de révocation. Sur demande informelle, le consommateur est tenu de communiquer le nom et l'adresse du débiteur. eleven teamsports GmbH ne recouvrera pas les créances cédées, sauf si le consommateur est en défaut de paiement ou si une procédure d'insolvabilité a été ouverte à l'encontre des actifs du consommateur.

(4) L'acheteur est tenu de traiter les marchandises avec le soin nécessaire et de les assurer à ses frais contre les risques d'incendie, de dégâts des eaux et de vol, à leur valeur de remplacement.

(5) En cas de transformation ou de modification des marchandises avec des matériaux n'appartenant pas à eleven teamsports GmbH, ce dernier acquiert la copropriété du nouvel objet créé, proportionnellement à la valeur des marchandises (montant final de la facture, TVA comprise) par rapport à la valeur du nouvel objet. Il en va de même en cas de combinaison ou de mélange indissociable, à condition que les marchandises ne constituent pas l'élément principal.

Pour les clients résidant en Autriche, les dispositions des articles 6 (3) (1-4) et 6 (4) ne s'appliquent pas.

8. Livraison
(1) Si la livraison des marchandises est en cours, eleven teamsports GmbH remettra les marchandises à une entreprise de transport qui les livrera gratuitement jusqu'au bord du trottoir. Le délai de livraison du produit demandé est indiqué dans la description du produit dans notre offre. Sauf indication contraire, eleven teamsports GmbH expédie généralement les marchandises dans les deux jours ouvrables suivant la réception du paiement si un paiement anticipé a été convenu. Si aucun paiement anticipé n'a été convenu, l'expédition a généralement lieu dans les deux jours ouvrables suivant la réception de votre commande. Aucune date précise de livraison de la marchandise n'est convenue entre les parties ni prescrite par la loi.

(2) Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions suivantes du présent paragraphe s'appliquent : toutes les expéditions sont toujours transportées aux risques et périls du consommateur. Le risque est transféré au consommateur dès que l'envoi est remis au transporteur. eleven teamsports GmbH détermine le mode et l'itinéraire d'expédition, sans toutefois garantir le coût de transport le plus bas, l'utilisation optimale du poids de chargement ou la taille souhaitée du wagon ou du conteneur. Les demandes du consommateur sont prises en compte dans la mesure du possible et aux frais du consommateur. eleven teamsports GmbH ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

(3) eleven teamsports GmbH ne saurait être tenue responsable des retards de livraison et d'exécution dus à des cas de force majeure ou à des événements rendant la livraison considérablement plus difficile ou impossible pour nous (y compris les difficultés survenant ultérieurement dans l'approvisionnement en matériaux, les perturbations opérationnelles, les grèves, les lock-out, les pénuries de personnel, le manque de moyens de transport, les ordres officiels, etc., même s'ils surviennent chez nos fournisseurs ou leurs sous-traitants), indépendamment des délais ou dates contraignants qui ont été convenus. Par la présente, vous nous autorisez à reporter la livraison pendant la durée de l'empêchement, majorée d'un délai raisonnable, ou à résilier le contrat en tout ou en partie pour la partie non exécutée.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent :
L'article 7 (3) ci-dessus est supprimé. Si un délai de livraison raisonnable a été dépassé, le consommateur peut résilier le contrat, à condition que celui-ci n'ait pas encore été exécuté. Dans ce cas, eleven teamsports GmbH ne dispose d'aucun droit de rétractation.

(4) Si l'empêchement persiste pendant plus de six semaines, le consommateur est en droit de résilier le contrat pour la partie non exécutée, après avoir accordé un délai supplémentaire raisonnable.

(5) eleven teamsports GmbH est en droit d'effectuer des livraisons partielles, à condition que les produits puissent être utilisés séparément et que eleven teamsports GmbH prenne en charge les frais d'expédition supplémentaires pour ces livraisons partielles.

(6) eleven teamsports GmbH se réserve le droit de résilier le contrat d'achat si, malgré la conclusion préalable d'un tel contrat correspondant de sa part et malgré l'exercice d'une diligence commerciale, elle n'est pas approvisionnée en marchandises par ses propres fournisseurs, et si elle n'est pas responsable ou en faute à cet égard. Dans ce cas, le consommateur, s'il s'agit d'un particulier, en sera immédiatement informé et pourra exercer son droit de rétractation. Le prix d'achat payé sera remboursé immédiatement selon le mode de paiement choisi.

Pour les consommateurs résidant en France, les dispositions suivantes s'appliquent également :
En ce qui concerne les consommateurs, eleven teamsports GmbH reste responsable de la livraison des produits jusqu'à leur arrivée chez le consommateur. Le consommateur peut, en fixant un délai, demander à eleven teamsports GmbH d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n'est pas effectuée dans ce délai supplémentaire, le consommateur peut annuler la commande par écrit. En cas de non-respect du délai de livraison, le consommateur peut immédiatement annuler la commande s'il a indiqué que le respect du délai de livraison était une condition essentielle pour son achat.

9. Garantie relative aux contrats d'achat
(1) eleven teamsports GmbH déclare expressément qu'aucune réclamation au titre de la garantie ne peut être formulée si, au moment du transfert du risque, le produit répond aux exigences subjectives, objectives et d'assemblage prévues à l'article 434 du Code civil allemand (BGB).

Pour les consommateurs résidant en Autriche, l'article 8, paragraphe 1, est remplacé par le texte suivant : Aucune réclamation au titre de la garantie ne peut être formulée si le produit était exempt de vices (cachés) au moment du transfert du risque au consommateur.

Une réclamation au titre de la garantie ne s'applique pas dans les cas suivants, notamment :

les dommages causés par le client en raison d'une mauvaise utilisation ou d'une utilisation inappropriée
les dommages causés par l'exposition des produits à des influences extérieures néfastes dépassant le cadre d'une utilisation normale ou prévisible par le client (en particulier, des températures extrêmes, l'humidité ou des contraintes physiques exceptionnelles)

(2) Si la réparation ou le remplacement échoue après un délai raisonnable, le consommateur peut, à sa discrétion, exiger une réduction du prix d'achat (réduction) ou déclarer la résiliation du contrat.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, l'article 8 (2) est remplacé par le texte suivant : En cas de réclamation au titre de la garantie, le consommateur peut faire valoir les droits de garantie légaux (principalement la réparation ou le remplacement ou, si les conditions légales sont remplies, une réduction du prix ou la résiliation du contrat).

(3) Les réclamations au titre de la garantie formulées par les consommateurs professionnels expirent au bout d'un an. Ce délai n'affecte pas le délai de prescription des droits de recours au sens des articles 478 et 479 du Code civil allemand (BGB). En cas de vente de biens d'occasion, la garantie vis-à-vis des professionnels est exclue, sauf si eleven teamsports GmbH a manqué à ses obligations par négligence grave ou intentionnellement. Les réclamations au titre de la garantie formulées par les consommateurs sont limitées à deux ans, ou à un an dans le cas de biens d'occasion.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, l'article 8, paragraphe 3, point 3, est remplacé par le texte suivant :
Les réclamations au titre de la garantie vis-à-vis des consommateurs sont limitées à deux ans après une livraison conforme ou à un an dans le cas de marchandises usagées.

Pour les consommateurs résidant en Espagne, l'article 8, paragraphe 3, point 3, est remplacé par le texte suivant :
le consommateur bénéficie d'une garantie de trois ans à compter de la date de livraison des marchandises. La période de garantie pour les marchandises usagées est d'un an.

(4) Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions suivantes s'appliquent : le consommateur est tenu de vérifier immédiatement à la réception de la marchandise si celle-ci correspond à la commande, si elle n'a pas subi de dommages pendant le transport et si elle ne présente pas de défauts de stockage. Le consommateur doit nous signaler immédiatement par écrit tout défaut ou perte au moyen d'un rapport du transporteur. En outre, les défauts apparents doivent nous être signalés par écrit immédiatement, au plus tard dans les deux semaines suivant la livraison. Les défauts qui ne peuvent être détectés pendant cette période, même après une inspection minutieuse, doivent nous être signalés immédiatement après leur découverte.

(5) Les paragraphes précédents énoncent l'ensemble des conditions de garantie applicables aux produits et excluent toute autre réclamation au titre de la garantie, quelle qu'en soit la nature. Cette disposition ne s'applique toutefois pas lorsque le consommateur est un particulier, car les droits de garantie des consommateurs s'appliquent sans restriction.

Pour les consommateurs résidant aux Pays-Bas, les dispositions suivantes s'appliquent :
Pour plus de précisions : lorsque le consommateur est un particulier et qu'il a reçu un produit défectueux ou qui devient défectueux, et que le défaut n'est pas imputable à une faute de sa part (par exemple, une mauvaise utilisation ou une utilisation inappropriée), il peut formuler une réclamation auprès de eleven teamsports GmbH en signalant le problème par courriel ou par téléphone :
Téléphone : +49 7951 9645 100
Adresse électronique : service@11teamsports.com
En cas de défauts visibles au moment de la livraison, le consommateur est invité à en informer eleven teamsports GmbH dans les meilleurs délais. En cas de défauts invisibles ou apparaissant après un certain temps, eleven teamsports GmbH recommande au consommateur de les signaler également dans les meilleurs délais, et dans un délai de deux (02) mois à compter de la découverte du défaut. La réclamation doit toujours être effectuée dans un « délai raisonnable » après la découverte du défaut. Si la réclamation est acceptée, eleven teamsports GmbH réparera le produit ou proposera un produit de remplacement. Si la réparation ou le remplacement ne donne pas satisfaction après un délai raisonnable, le consommateur est en droit de faire valoir les droits énoncés à l'article 8 ci-dessus.

10. « Champions Club » :
Les consommateurs ont également la possibilité de s'inscrire au « Champions Club » de eleven teamsports GmbH et de devenir membres, sans passer par le processus de commande. Les comptes clients existants sur le site peuvent être convertis en adhésion au Champions Club à tout moment.

Les consommateurs résidant en Allemagne et âgés d'au moins 18 ans peuvent devenir membres. Les personnes de moins de 18 ans doivent obtenir l'accord de leurs tuteurs légaux, que nous nous réservons le droit de demander. Chaque personne ne peut s'inscrire qu'une seule fois au Champions Club, même en utilisant différentes adresses électroniques. L'adhésion au Champions Club n'est pas ouverte aux personnes morales ou aux entreprises. Sont notamment exclus les commerçants qui revendent à des fins commerciales des marchandises achetées chez nous. Nous nous réservons le droit d'examiner toute inscription que nous soupçonnons de ne pas respecter les présentes conditions générales de vente, et de bloquer ou supprimer ces inscriptions le cas échéant.

L'adhésion au Champions Club est volontaire. La réception de bulletins d'information et d'autres informations est gratuite, mais nécessite le consentement du fournisseur. Toutefois, toutes les offres de la boutique en ligne eleven teamsports restent disponibles sans inscription au Champions Club.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons les données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Lors de votre inscription, vous devez fournir votre nom, une adresse électronique valide et un mot de passe de votre choix. Le consommateur s'engage à fournir des informations véridiques et complètes et à les tenir à jour. Le mot de passe doit être suffisamment sûr et rester confidentiel pour le membre du Champions Club.

Un compte client est créé lors de l'inscription. Les membres du Champions Club peuvent se connecter à leur compte client à l'aide de l'adresse électronique fournie lors de leur inscription et du mot de passe qu'ils ont choisi. Les commandes passées dans la boutique en ligne peuvent être consultées dans le compte client. Les membres du Champions Club bénéficient également d'avantages tels que des informations en avant-première sur les nouveaux produits et un accès privilégié à certains articles (articles en prévente) via le bulletin d'information et dans le compte client du Champions Club.

Un membre inscrit au Champions Club gagne des points à chaque achat. En règle générale, 10 points sont crédités pour chaque euro d'achat. En outre, il est également possible de gagner des points supplémentaires, par exemple lors de l'achat de produits sélectionnés, de la participation à des promotions ou grâce aux actions du membre, telles que la participation à des tournois organisés par eleven teamsports GmbH, qui sont généralement annoncés sur la page Web du produit ou du service concerné. En fonction du nombre de points accumulés, les membres du Champions Club peuvent utiliser leurs points pour bénéficier de certains avantages, tels que l'accès à des niveaux de service spéciaux, l'amélioration de leur statut pour les préventes ou la réception d'offres supplémentaires, comme des améliorations de produits. Tous les points accumulés par les consommateurs qui n'effectuent aucune commande sur la boutique en ligne eleven teamsports pendant plus d'un an alors qu'ils sont connectés à leur compte client Champions Club seront perdus. Une fois perdus, ces points ne peuvent être rétablis, même en effectuant des achats ultérieurs. eleven teamsports GmbH se réserve le droit de révoquer rétroactivement les points si l'achat correspondant n'est pas valide, notamment en cas d'annulation ou de contre-passation. eleven teamsports se réserve le droit d'ajuster les avantages accordés aux membres du Champions Club, notamment en fonction des commentaires des consommateurs et d'autres facteurs pertinents, à condition que ces ajustements soient raisonnables pour les membres du Champions Club. Un récapitulatif actualisé des avantages réservés aux membres du Champions Club est disponible à tout moment dans votre compte client ou sur la page d'accueil du Champions Club : https://www.11teamsports.com/fr-fr/l/champions-club.

La suppression du compte client et la désinscription du Champions Club sont possibles à tout moment et sans frais. Pour ce faire, il suffit d'envoyer un courriel à service@11teamsports.com ou d'utiliser la fonction prévue à cet effet dans votre compte client. Dans ce cas, les points accumulés seront perdus et ne pourront pas être récupérés, même si vous vous réinscrivez ultérieurement. Les points ne peuvent pas non plus être échangés contre de l'argent. Ils ne peuvent pas non plus être transférés vers le compte d'un autre membre du Champions Club.

Le droit de résiliation décrit à l'article 5 des présentes conditions générales de vente s'applique en conséquence.

11. Responsabilité
Les demandes de dommages-intérêts à notre encontre ou à l'encontre de nos auxiliaires d'exécution et assistants, résultant de perturbations dans l'exécution ou d'actes délictueux, sont exclues, sauf si le dommage a été causé intentionnellement ou par négligence grave. Cette disposition ne s'applique pas aux demandes de dommages-intérêts résultant de la garantie des caractéristiques, qui visent à protéger le consommateur contre le risque de dommages consécutifs causés par des défauts, ni aux demandes relatives à des atteintes à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent :
La dernière partie de la phrase précédente ne s'applique que si le consommateur agit en tant qu'entreprise.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison résultant de retards de production.

Notre responsabilité pour les dommages et les frais résultant d'une simple négligence est exclue, sauf si ces réclamations sont fondées sur la violation d'obligations contractuelles essentielles à l'exécution du contrat et sur lesquelles le consommateur peut régulièrement compter (ci-après dénommées « obligations cardinales »). Les réclamations résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé ne sont pas exclues, même en cas de négligence légère. Les réclamations relevant de la loi sur la responsabilité du fait des produits restent inchangées.

En cas de violation d'une obligation cardinale par négligence, notre responsabilité est limitée aux dommages et frais généralement associés au contrat et prévisibles.

Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions suivantes s'appliquent : le droit de rétractation du consommateur est exclu si nous ne sommes pas responsables de la violation de l'obligation. Le droit de résilier le contrat pour défaut de garantie reste inchangé.

Les dispositions ci-dessus s'appliquent également en cas de manquement à nos obligations par nos auxiliaires d'exécution.

Si le partenaire contractuel agit dans le cadre de son activité professionnelle, ses droits à des intérêts moratoires en cas de demande de paiement ne sont pas affectés par les dispositions ci-dessus. Il en va de même pour le droit du partenaire contractuel à un remboursement conformément à l'article 288, paragraphe 5, du Code civil allemand (BGB) ou à une indemnisation pour les dommages subis en raison des frais de justice.

La disposition ci-dessus ne s'applique pas aux consommateurs résidant en Autriche.

Pour les consommateurs résidant en Italie, l'article 10 ci-dessus ne s'applique pas. Les dispositions relatives à la limitation de responsabilité prévues par le décret législatif n° 206/2005, tel que modifié, s'appliquent à la place.

12. Personnalisation et finitions avec motifs
Sauf accord écrit contraire de notre part, l'acheteur assume le risque lié à l'adéquation des motifs obtenus auprès de nous à l'usage spécifique qu'il souhaite en faire. Nous ne pouvons garantir qu'ils ne porteront pas atteinte aux droits de tiers.

Le finisseur n'est pas tenu de vérifier l'absence de droits de propriété industrielle de tiers ou d'obtenir le consentement pour l'utilisation de ces droits lors de l'impression de motifs et de dessins.

Lorsque les consommateurs soumettent leur propre motif/dessin/modèle pour traitement/production ou s'ils exercent une autre influence créative sur le produit, ils garantissent par la présente l'absence de droits de propriété industrielle de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les noms de société, les droits d'auteur, les droits personnels ou les droits de marque. Le client/consommateur s'engage à indemniser eleven teamsports GmbH de toutes les réclamations et demandes résultant de la violation de ces droits de tiers, dans la mesure où le client/consommateur est responsable du manquement à ses obligations. eleven teamsports GmbH n'est pas tenue de vérifier les motifs/modèles/dessins soumis, mais se réserve le droit d'interrompre le travail s'il existe un soupçon justifié de violation des droits, jusqu'à ce que la question soit clarifiée. Tous les dommages et frais occasionnés seront à la charge du client/consommateur en cas de violation des droits susmentionnés.

12a. Aspects particuliers des produits personnalisés ou finis
Le finisseur ne peut être tenu responsable des écarts habituels ou des déchets et écarts mineurs techniquement inévitables, y compris, mais sans s'y limiter, la qualité, la couleur, la largeur, le poids, la finition ou le design. Les droits de garantie légaux du consommateur restent inchangés.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats portant sur la fourniture de biens non préfabriqués dont la fabrication est déterminée par un choix ou des spécifications individuels du consommateur, ou qui sont clairement adaptés à ses besoins personnels.

13. Enregistrement environnemental et en matière de responsabilité élargie des producteurs REP (France)
Dans le cadre du système de responsabilité élargie des producteurs (REP) en France, notre entreprise est enregistrée auprès des autorités compétentes. Nos numéros d'identifiants uniques (IDU) sont les suivants:

Pour l'emballage: Notre numéro d'identifiant unique pour les emballages ménagers : FR247717_01NXGH

Pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE): Notre numéro d'identification unique pour les déchets d'équipements électriques et électroniques : FR247717_05MODI

Pour les textiles: Notre numéro d'identification unique pour l'industrie textile : FR251168_11IAMS

Pour les piles: Notre numéro d'identification unique pour les piles et batteries portables : FR405924_06EKRV

Pour les articles de sport et de loisirs: Notre numéro d'identification unique pour le secteur du sport et des loisirs : FR247717_13XJWZ

Ces numéros d'enregistrement confirment le respect des obligations légales conformément à la réglementation environnementale française en vigueur.

14. Compensation
Le consommateur ne peut procéder à une compensation qu'avec des créances incontestées, reconnues par nos soins ou ayant force de chose jugée. Ces restrictions ne s'appliquent pas si la créance découle du même rapport contractuel que notre créance contre laquelle la compensation est invoquée.

Pour les consommateurs résidant en Italie, les dispositions suivantes s'appliquent :
La compensation n'est autorisée que conformément à l'article 33.2 (C) du décret législatif n° 206 ff. du 6 septembre 2005, tel que modifié.

15. Règlement extrajudiciaire des litiges
Nous nous efforçons toujours de résoudre à l'amiable tout litige découlant de notre contrat. En outre, nous avons décidé de ne pas participer à des procédures d'arbitrage. Nous n'avons aucune obligation à cet égard.

16. Droit applicable, juridiction compétente et protection des données.
Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Si le consommateur est un particulier, il bénéficie également de la protection des dispositions impératives de la loi qui serait applicable en l'absence de la clause susmentionnée, notamment la loi de son pays de résidence habituelle (art. 6, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 593/2008, Rome I). En outre, les dispositions applicables en vertu de la loi de votre pays de résidence restent inchangées pour les consommateurs, dans la mesure où elles offrent un niveau de protection plus élevé que les dispositions applicables en vertu du droit allemand.

Les dispositions suivantes s'appliquent aux consommateurs allemands :
Dans l'éventualité où le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, ou bien s'il s'agit d'une personne morale de droit public ou d'un fonds spécial de droit public, le lieu de juridiction est Crailsheim.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, en Belgique, en Bulgarie, en Croatie, en République tchèque, au Danemark, en Finlande, en France, en Grèce, en Hongrie, en Italie, en Irlande, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Pologne, au Portugal, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie, en Espagne et en Suède, les dispositions suivantes s'appliquent :
Lorsque le consommateur est un particulier, il peut, à sa discrétion, faire valoir ses droits en vertu des présentes conditions générales de vente soit devant le tribunal de son lieu de résidence, à condition que celui-ci se trouve dans un État membre de l'UE, soit devant le tribunal du siège social de eleven teamsports GmbH en Allemagne. eleven teamsports GmbH peut engager une procédure judiciaire à l'encontre d'un consommateur devant les tribunaux de l'État membre dans lequel le consommateur est domicilié. Lorsque le consommateur agit dans le cadre de son activité professionnelle, la compétence des tribunaux allemands du siège social de eleven teamsports GmbH est réputée convenue. eleven teamsports GmbH est également en droit de saisir les tribunaux du lieu d'activité du consommateur.

Pour les consommateurs résidant en Autriche, les dispositions suivantes s'appliquent également :
Veuillez adresser toute réclamation à service@11teamsports.com.

Protection des données
Toutes les données personnelles seront traitées de manière strictement confidentielle, conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales de vente.

La langue utilisée pour la conclusion du contrat est l'allemand. Le texte du contrat sera conservé par nos soins après sa conclusion, mais ne sera pas accessible au consommateur. Nous vous prions de bien vouloir l'enregistrer vous-même lors de votre commande si vous souhaitez le conserver.

Version datée de avril 2026

General Terms and Conditions

§ 1 General provisions

These General Terms and Conditions shall apply to contracts between eleven teamsports GmbH and their customers. The following shall apply for the use of the term “consumer“ in this document: A consumer is any natural person entering into a legally binding transaction for purposes which do not predominantly fall within the sphere of his commercial or professional activity.

Subject to individual agreements to the contrary, these General Terms and Conditions shall apply exclusively. Any reference to the customer’s General Terms and Conditions by way of standard form is contradicted.

If articles are added to the order at no charge, then this takes place under the condition that the purchase contract holds true, and in particular that it is not nullified through withdrawal or cancellation. If the purchase contract is nullified, then these articles are also to be returned.

§ 2 Conclusion of the contract

All information on the website merely represents a request to issue an offer. The presentation of the products in our online shop is not a legally binding offer; instead it represents a non-binding online catalogue. The information neither represents an offer on our side, nor a legally binding contract. By placing his order, the customer issues an offer to purchase the products listed in the order.

After we receive the order we send an order confirmation by e-mail. This does not imply acceptance of the customer’s offer. An acceptance of the offer is made only through receipt of a shipping confirmation. We do not take on any procurement risk for the affected goods through our acceptance of the offer.

Also, for team jersey and competition campaigns, the information which we provide does not represent a legally binding offer. A legally binding contract for the goods comes into being only through receipt of a shipping confirmation.

§ 3 Prices

All prices include VAT at the applicable rate. If the customer is an entrepreneur, the following applies: Changes in the list prices of our suppliers which come into force between contract conclusion and delivery, or in freight charges, taxes, duties, fees forming the basis of the price calculation, or in other costs, or the occurrence of new charges entitle us to a corresponding price increase, as long as our customer is able to demand payment of these costs from his contracting parties.

If the customer is a consumer, the following applies: We have a right to a price increase for the above-mentioned reasons and to the above-mentioned scope if the goods or services ought to have been delivered or provided at least four months before conclusion of the contract. This does not apply to continuing obligations.

§ 4 Right of cancellation and Cancellation form

Only consumers are granted the right of cancellation as stipulated in the statutory provisions; in connection with this, please note the Cancellation Policy (provided under: https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/ ) and the Cancellation Form (provided under: https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/formulaire-de-retractation/) or the Sample Cancellation Form (provided under: https://www.11teamsports.com/fr-fr/informations/droit-de-retractation/ ).

Unless the parties have agreed something to the contrary, the right of cancellation does not apply to contracts for delivery of goods which are not prefabricated and for the manufacture of which an individual choice or provision by the consumer is decisive, or which are clearly tailored to the personal requirements of the consumer.

§ 5 Retention of title

The following shall apply, when the customer is a consumer: The goods shall remain our property until the purchase price has been paid in full. The purchaser is not authorised to sell, dispose of, or encumber the goods before they have passed into his ownership. If execution is levied against any of the customer's goods by a third party the customer is obliged to immediately inform us and to provide us with all information and documents required for an intervention. The purchaser shall compensate the vendor for all damages and costs which arise through a breach of this obligation and through necessary measures of intervention against third-party access.

If the purchaser acts contrary to contract, especially if he does not fulfil his payment obligations despite a payment reminder from the vendor, then the vendor, having previously set an appropriate deadline, is entitled to withdraw from the contract and require that the purchaser returns the goods still in his possession. If the vendor takes the goods back, then this represents a withdrawal from the contract. The purchaser shall bear the resulting transport costs. If the vendor seizes the goods, then this in all cases represents a withdrawal from the contract. After receiving the goods back, the vendor is authorised to liquidate the relevant goods. The return from liquidation is to be set off against the vendor’s payment obligation – after deduction of appropriate expenses of liquidation.

In addition to this, the following shall apply when the customer is an entrepreneur: The customer is permitted to resell the goods in the ordinary course of business. The claim for the purchase price in the amount of the outstanding claim to which we are entitled shall be considered as assigned to us by the customer already, and we accept the assignment. The customer is revocably authorised to collect the claim. Upon informal request, the customer is obliged to communicate the name and address of the relevant debtor. However, we will not undertake to collect the claim on our end unless the customer is in default or insolvency proceedings were filed against the customer's assets. Any processing or transformation of the goods shall be to our benefit. In the event that the goods are being transformed or processed using other materials than those owned by us, we shall acquire co-ownership in the new item in proportion of the value of the goods (final invoice amount incl. VAT) to the value of the new item. The same shall apply to compounds or inseparable mixtures if the goods do not represent the principal item.

§ 6 Shipping

If we are contractually responsible for the delivery of the goods, we hand the goods over to a shipping company which delivers them “free curb. The delivery times for the articles derive from the description of the goods provided as part of our offer. If nothing else is specified in the offer, then if prepayment has been agreed, as a rule, we send the goods within two working days from receipt of payment; if prepayment has not been agreed, then, as a rule, the goods are dispatched within two working days from receipt of your order.

If the customer is an entrepreneur, the following applies: All shipments are always undertaken at the customer’s risk. The risk shall transfer to the customer as soon as the shipment has been transferred to the person carrying out the transport. We select the shipping method and route, but without guaranteeing the cheapest shipping, full exploitation of the carrying capacity, or the desired vehicle or container size. Where possible, the customer’s wishes are taken into account at his expenses. We shall not be liable for delays in delivery for which the shipping company is responsible.

Even for periods and deadlines which are bindingly agreed, we shall not be responsible for delays in delivery and performance caused by force majeure or by events which make delivery significantly difficult or impossible for us (these also include material procurement difficulties, operational disruptions, strikes, lock-outs, staff shortages, lack of means of transport, official directives, etc. which occur subsequently, even if they occur to our suppliers or their subcontractors). They entitle us to postpone the delivery by the duration of the obstruction plus an appropriate start-up time, or to partially or fully withdraw from the contract because of the part of the contract which is still unfulfilled.

If the obstruction lasts for more than 6 weeks, then after setting an appropriate extension period the customer has the right to withdraw from the contract because of the part of the contract which is still unfulfilled.

If the products can be used separately, then we have the right to make partial deliveries, in which case we bear the additional delivery charges.

By way of exception, we are not under obligation to deliver the ordered goods if we have not been supplied correctly or in time although we, on our part, have duly ordered the goods (congruent hedging transaction). However, for this exception to apply, the non-availability of the goods must be beyond our control, and we must have informed the customer of this circumstance without delay. In addition to this, we shall not have assumed the procurement risk. Should the goods in question be unavailable we will immediately reimburse you for any payments which might have been already made.

§ 7 Product warranty and sales contracts

Please note that no claim under warranty exists when the product has the agreed characteristics at the time when transfer of risk takes place. A claim under warranty does not exist in the following specific cases:

for damages suffered by the customer through misuse or abuse.
for damages which have occurred through exposure of the products by the customer to damaging external influences (especially extreme temperatures, moisture, exceptional physical stress).

If rectification or replacement delivery is unsuccessful after an appropriate period, the customer has the choice between to either demand a price reduction or withdraw from the contract.

Entrepreneurs‘ claims under warranty are subject to a limitation period of one year; this does not affect the period of limitation for recourse claims under §§ 478, 479 BGB (German Civil Code). However, product liability for used goods is excluded vis-à-vis entrepreneurs, unless we have breached our obligations through gross negligence or intent. Claims under warranty vis-à-vis consumers are subject to a limitation period of two years, product liability for used goods is limited to one year.

If the customer is an entrepreneur, the following applies: When the delivery arrives, the customer shall immediately inspect it for its identity and for transport and storage defects, and shall immediately inform us of any defects or losses, by means of a carrier’s report and a written communication. In addition, obvious defects shall be immediately reported to us in writing, no later than two weeks after delivery. Defects which cannot be detected, even by careful inspection, within this period shall be reported to us immediately after discovery.

The above paragraphs contain, finally and in full, the extent of our product warranty, and any other type of claims under warranty are excluded. This does not apply when the customer is a consumer.

§ 8 Liability

Claims for damages arising from all types of service disruption and from unauthorised action are excluded, both against us and against our vicarious agents and assistants, unless the damage was caused deliberately or through gross negligence. This does not apply to claims for damages arising from warranted characteristics intended to protect the customer from the risk of consequential damage because of defects, or to injuries of life, body and health.

We shall not be responsible for delays to delivery which arise because of manufacturing delays.

We exclude any liability for damages and expenses caused by simple negligence unless these claims are based upon the breach of a contractual obligation which needs to be duly fulfilled to enable the proper performance of the contract in the first place, and on compliance with which the customer can generally rely (hereinafter referred to as "cardinal obligations"); and unless claims based on injury to life, limb or health are affected. Also, claims which are based upon the Product Liability Act remain unaffected. Insofar as a breach of a cardinal obligation is caused by negligence, our liability shall be limited in amount to such damages and expenses that are typically associated with the contract, and which are foreseeable.

If the customer is an entrepreneur, the following applies: The customer’s right to withdraw from the contract is excluded unless we are responsible for the breach of duty. This has no effect on the right to withdraw from the contract on the basis of warranty for defects.

This also applies to a breach of duty by one of our vicarious agents.

In the case of a claim for payment, and if the contractual partner is an entrepreneur, the contractual partner's claims to interest on arrears shall remain unaffected by the above. The same shall apply to the contractual partner’s claim for payment of a lump sum pursuant to Section 288 (5) of the German Civil Code (BGB); and to a compensation for damage caused by legal expenses.

§ 9 Enhancement with motifs

For the purpose which he is pursuing, the purchaser bears the risk of the usability of motifs obtained from us, unless something to the contrary has been agreed with us in writing. We can accept no guarantee that their use does not breach third-party rights.

When printing motifs and patterns, it is not the enhancer’s duty to ensure their freedom from the commercial protection rights of third parties or to obtain agreement to the use of these motifs and patterns.

If the customer provides his own motif/pattern/design for processing/creation, or if the customer affects the design of the product in another way, then he shall guarantee its freedom from commercial protection rights of third parties, especially trade names, and copyright, personality, and/or trademark rights. If the client/customer is responsible for the breach of duty, then he shall indemnify eleven teamsports GmbH from all demands and claims arising from the breach of such third-party rights. eleven teamsports GmbH is not obliged to check the motifs/patterns/designs submitted, but the company has the right to suspend its work if there is a justified suspicion of a breach of rights. In the event of a breach of the rights described above, any damages and so-called frustrated efforts (“the loss lies where it falls”) on the part of the client/customer are at his expense.

§ 9a Particular aspects of enhanced products

After the purchaser has commenced the enhancement of the goods supplied, any complaint about outstanding defects, including those which could have been discovered through proper inspection (§ 377 HGB [German Commercial Code]), is excluded. The consumer’s warranty rights remain unaffected by this. The purchaser enhances the supplied goods at his own risk. No liability of any type whatsoever (excepting the cases of liability in § 9) is accepted if enhancement was performed which deviates from the instructions which we provided, especially regarding the use of enhancement technologies. The enhancer is not liable for commercial differences or slight, technically unavoidable deteriorations and deviations, e.g. in quality, colour, width, weight, equipment, or design.

§ 10 Set off

The customer shall only be permitted to set off claims if these claims are either uncontested, or recognised by us, or have been confirmed by a final, non-appealable judgement or other court decision. These restrictions shall not apply if the claim intended to be set off arises from the same contractual relationship as our claim.

§ 11 (VSBG) Note on information obligations according to the Act on Alternative Dispute Resolution in Consumer Matters (VSBG)

We are not obliged to participate in a dispute resolution procedure before a consumer arbitration board. Please note that we are not willing to do so either.

§ 12 Final provisions

The law of the Federal Republic of Germany shall apply to the exclusion of the UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods (CISG). For consumers, the provisions of national law at their place of residence remain unaffected. If the customer is a merchant, a legal entity under public law or a special fund under public law, the place of jurisdiction shall be Crailsheim.

§ 13 Prevailing German Version

These General Terms and Conditions shall be interpreted according to German interpretation of law. If the legal meaning of a translation deviates from the German legal meaning, the German legal meaning shall have precedence.

Version dated November 2018